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Le bonheur au travail est un sujet clé pour les entreprises aujourd’hui : il est primordial que vos salariés puissent ressentir de la satisfaction et s’épanouir dans leur vie professionnelle. Cela passe en partie par les avantages dont ils peuvent bénéficier. Un de ces avantages est la subvention, mais comment s’y retrouver ?
Avant toute chose, il faut distinguer les avantages en nature des subventions accordées dans le cadre du budget des œuvres sociales.
Les subventions regroupent les aides de toute nature, justifiées par un intérêt général, attribuées de manière facultative (...). Ces aides ne peuvent pas constituer la rémunération de prestations individualisées répondant aux besoins des autorités ou organismes qui les accordent.Ministère de l’Éducation nationale et de la Jeunesse
L’avantage en nature est une participation financière partielle ou complète fournie par l’employeur à son salarié pour lui fournir un bien ou un service. Les avantages en nature les plus répandus sont :
À noter : On pourrait croire que ces sommes sont des subventions. En réalité, elles sont considérées comme un complément de rémunération, et sont donc soumises aux cotisations sociales. Elles doivent apparaître sur la fiche de paie de l’employé.
La suite de cet article traitera des subventions versées dans le cadre des activités sociales et culturelles.
Une entreprise peut faire plaisir à ses employés par le biais de subventions dans le cadre des activités sociales et culturelles (aussi appelées œuvres sociales). Pour une entreprise de plus de 50 salariés, c’est le comité d’entreprise ou le CSE qui est en charge, avec un budget prévisionnel dédié.
Une TPE ou une PME peut tout à fait mettre en place ce type de budget. Contrairement aux avantages en nature, chaque salarié doit pouvoir accéder aux activités sociales et culturelles. L’ensemble des sommes versées dans le cadre des œuvres sociales est considéré comme une subvention.
À noter : Les subventions accordées dans le cadre du budget des œuvres sociales sont exonérées de cotisations sociales, sous certaines conditions : il est primordial qu’elles ne soient pas perçues comme des rémunérations complémentaires ou des primes. Elles n’ont donc rien à voir avec la participation de l’employeur pour des avantages en nature, mais sont considérées comme un avantage d’entreprise.
Toutefois, certaines participations ou réductions tarifaires accordées par le CSE ou, en l’absence de CSE dans les entreprises de moins de 50 salariés ou plus de 50 salariés sur présentation du PV de carence peuvent être exonérées de cotisations dans la mesure où leurs conditions d’attribution ne les transforment pas en complément de rémunération.URSSAF
L’objectif des subventions est surtout une fidélisation du salarié et de contribuer à le rendre heureux au travail.
Les avantages accordés par les chefs d’entreprises sont très intéressants :
Subventionner des activités sportives, sociales ou culturelles permettra de contribuer à la création d’une culture d’entreprise positive, d’instaurer une ambiance de travail apaisée et mécaniquement d’augmenter la productivité des salariés en augmentant leur motivation.
Pour les collaborateurs, recevoir des subventions par leur employeur sera un excellent levier d’épanouissement, et contribuera à améliorer leur qualité de vie au travail. Ces avantages accordés permettent aux salariés de concevoir leur entreprise sous un autre angle.
Par exemple : S’ils prennent part à des activités sportives financées par des subventions de leur employeur, ils pourront se déconnecter de leur cadre de travail, ce qui leur permettra d’être plus reposés et de revenir plein d’énergie.
En profitant de subventions pour ses activités culturelles ou de loisirs, le salarié va réaliser d’importantes économies. Cela lui permettra d’allouer cette part de son budget à d’autres dépenses. Dans certains cas, il n’aurait pas pu profiter de ce type d’activités à cause d’une contrainte budgétaire trop stricte.
Voyons maintenant les différentes subventions qui entrent dans le cadre des activités sociales et culturelles.
La demande culturelle par les salariés est de plus en plus fréquente. Heureusement, il est possible pour l’employeur de répondre à ce besoin par différents moyens :
Le CE/CSE ou l’employeur (pour une petite entreprise), peut financer partiellement ou entièrement l’inscription du salarié à un club ou une salle de sport.
Par exemple : L’abonnement dans ma salle de sport me revient à 600€ par an. Mon employeur peut financer 300€, les 300€ restants seront à ma charge.
Il en va de même pour les financements des vacances des salariés et de leurs enfants. Ceux-ci peuvent prendre différentes formes :
Vous l’aurez compris, il existe un grand nombre de subventions possibles à accorder à vos employés. Nous vous recommandons donc de les sonder dans un premier temps pour bien appréhender leurs demandes.